Mentions légales et informations légales – SWELLNESS

1. Éditeur du site

Nom de la société : SWELLNESS
Forme juridique : SAS
Capital social : 5000€
Numéro SIRET : 92504947000014
RCS : Créteil
Numéro de TVA intracommunautaire : FR53925049470
Directeur de la publication : SWELLNESS
Contact : info@flpaccessoires-shop.fr

Hébergement : PLANET-WORK

2. Propriété intellectuelle

L’ensemble du contenu du site (textes, images, vidéos, logos, graphismes) est la propriété exclusive de SWELLNESS, sauf mention contraire.

Toute reproduction, représentation ou utilisation totale ou partielle est strictement interdite, sous peine de sanctions civiles et pénales (articles L. 335-2 et suivants du Code de la propriété intellectuelle).

3. Données personnelles et RGPD

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Pour exercer ces droits, contactez-nous à : info@flpaccessoires-shop.fr

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6. Conditions générales d’utilisation

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7. Précommandes et commandes e-commerce

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Les commandes normales sont soumises à notre politique de retour et remboursement, consultable ici : POLITIQUE DE RETOUR

8. Modification des mentions légales

SWELLNESS se réserve le droit de modifier ces mentions à tout moment. Il est recommandé de les consulter régulièrement.

10. Droit applicable et juridiction

Le site et ses transactions sont soumis au droit français.
Tout litige sera porté devant les tribunaux compétents dans le ressort de la Cour d’appel de Créteil.